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Calcul de taxe sur vapotage

Calcul taxe d'accise sur produits de vapotage

À noter que ce calculateur vous permet de connaître la taxe applicable sur les produits de vapotage en fonction de la quantité de liquide ou solide qu'il contient. Important de considérer que le calcul est effectué sur chaque dosette.


Taxe d'accise sur le vapotage

La formulation est la même pour les substances de vapotage sous forme liquide que solide. La seule variante étant la valeur en millilitres (ml) pour les liquides et en grammes (g)

Afin de simplifier la formule, nous avons réunis les descriptions sous une seule.

1$ par 2 (ml ou g) pour les 10 premiers (ml ou g) de substances (excluant le contenant)
+ 1$ par 10 (ml ou g) pour les quantités excédant 10 (ml ou g).

Voici donc la formule mathématique simplifiée dont voici les variables:

  • vol = Volume en ml ou en g du produit
  • qte = Quantité du même produit (nombre de dosettes ou de produits uniques)
  • tx = La taxe sur chaque produit de vapotage

Taxe par produit

Si vol <= 10 alors: tx = 0.5 x vol

Si vol > 10 alors: tx = 5 + (0.1 x (vol-10))

Taxe globale

Taxe globale = tx x qte

Exemple pour une bouteille e-liquide

Vous achetez 3 bouteilles de e-liquide de 60 ml chacune.

Si vol <= 10 alors: tx = 0.5 x vol

Si vol > 10 alors: tx = 5 + (0.1 x (60-10))
tx = 5 + 5 = 10$
Taxe globale = 10$ x 3 = 30$

Qui charge et paie la taxe sur le vapotage?

Le gouvernement fédéral exige que les entreprises et personnes qui emballent et qui sont autorisées à vendre des produits de vapotage fabriqués au Canada doivent payer la taxe d'accise sur les produits de vapotage. Dans le cas d'une importation, l'importateur à donc le devoir de débourser cette taxe.

Y a-t-il une taxe sur les produits de vapotage pour les consommateurs canadiens?

Le consommateur n'a pas de taxe spécifique à débourser sur les produits de vapotage outre la taxe de vente de la province ou territoire d'achat et/ou la tps. À noter que par définition, le montant que déboursé par l'emballeur du produit fait partie intégrale du coût de vente de celui-ci.

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